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Métropole Européenne de Lille
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Directeur de publication : Damien Castelain

L’association HELLO LILLE a été chargée par la Métropole Européenne de Lille de déployer la stratégie d’attractivité du territoire et d’animer la marque Hello Lille.

Ce Portail Internet est édité par la MEL mais sa gestion est assurée par l’association HELLO LILLE, représentée par son Président, située au 299 boulevard de Leeds à Lille.

Tout problème ou dysfonctionnement affectant le Portail Internet doit être soumis à l’association HELLO LILLE qui assure la gestion technique et opérationnelle du présent Site.

 

Conception, développement, hébergement :
Agence COCOA
30 rue Mourmant
59000 Lille

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
L’association HELLO LILLE conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée de 13 mois.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers, ni d’aucun traitement de l’association Hello Lille.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité de permettre d’analyser la fréquentation des pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…

Le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.

La CNIL a supprimé en 2006 la déclaration spécifique des sites internet. Les sites vitrines purement institutionnels, non commerciaux sont dispensés de déclaration, à condition qu’ils soient conformes à la dispense n°7.

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Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs

Le présent site constitue une œuvre dont La Métropole Européenne de Lille est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de La Métropole Européenne de Lille ou de tiers ayant autorisé La Métropole Européenne de Lille à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

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La Métropole Européenne de Lille autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre.

Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre

Dans tous les cas d’espèce, La Métropole Européenne de Lille se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de La Métropole Européenne de Lille quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

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